Benoît Rivaux

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Benoit Rivaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2014-03-29"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028047512(source JORF)
admission
08 Octobre 201308/10/2013
De: Rivaux (Benoît)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
JORFTEXT000024451971(source JORF)
mutation
09 Août 201109/08/2011
De: Rivaux (Benoît)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif d'Amiens
Objet:
président du tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2009-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
president
JORFTEXT000020996406(source JORF)
nomination
27 Août 200927/08/2009
De: Rivaux (Benoît)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000020381380(source JORF)
inscription
15 Mars 200915/03/2009
De: Rivaux (Benoît, Constant, Jean)
président du tribunal administratif d'Amiens ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Rivaux (Benoît)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000018383484(source JORF)
inscription
19 Mars 200819/03/2008
De: Benoît Rivaux
président du tribunal administratif d'Amiens
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Picardie
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Picardie
president
JORFTEXT000000467961(source JORF)
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Benoît Rivaux
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
Tribunal administratif d'Amiens
date_debut="2005-10-06"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
president
JORFTEXT000000448657(source JORF)
mutation
08 Avril 200508/04/2005
De: Benoît Rivaux
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="2003-09-06"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000785041(source JORF)
mutation
25 Avril 200325/04/2003
De: Rivaux (Benoît)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2001-09-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000214254(source JORF)
nomination
03 Juillet 200103/07/2001
De: Rivaux (Benoît)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000391024(source JORF)
inscription
19 Mai 200119/05/2001
De: Rivaux (Benoit)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000217011(source JORF)
inscription
29 Avril 200029/04/2000
De: Rivaux (Benoît)
vice-président du tribunal administratif d'Amiens
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000759934(source JORF)
mutation
19 Juin 199919/06/1999
De: Rivaux (Benoît)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Lille
Objet:
vice-président au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
Tribunal administratif d'Amiens
date_debut="1996-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
JORFTEXT000000367211(source JORF)
mutation
26 Juillet 199626/07/1996
De: Rivaux (Benoît)
conseiller hors classe au tribunal administratif de Lille
Objet:
au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
Tribunal administratif d'Amiens
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
JORFTEXT000000536820(source JORF)
affectation
25 Juin 199125/06/1991
De: Benoît Rivaux
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.